Un charmant petit village de France .::. <img src="http://img.xooimage.com/files41/4/a/6/point-blanc-2-18dd687.gif"border = "0" />Règlementation
Un charmant petit village de France Index du Forum
Un charmant petit village de France
Un Jardin Blanc Isarien
Un petit village de France en Picardie
qui accueille sur son site
tous les citoyens de toutes les communes
de notre beau pays: la France.
On peut tout dire, sans haine et sans passion
avec respect et courtoisie

 
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3 Tendance 1 250 25th Novembre 2009, 12:18
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Pas de nouveaux messagesNo comment 36949 mardi 27 février 2001 - ASSOCIATION DE DEFENSE DES USAGERS DE L'EAU DES COMMUNES DE LA VALLEE DU RU DU MESNIL.
0 Tendance 375 27th Février 2010, 08:57
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Pas de nouveaux messagesNo comment 37281 vendredi 25 janvier 2002 - Amélioration de l'habitat
0 Tendance 184 22nd Novembre 2009, 09:08
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Pas de nouveaux messagesje m'interroge ? 9 mai : Journée de l'Europe
0 Tendance 131 5th Mai 2010, 09:24
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Pas de nouveaux messagesNo comment A T E S A T
Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire
0 Tendance 153 11th Novembre 2009, 08:27
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Pas de nouveaux messagesNo comment Adjoints techniques territoriaux
0 Tendance 132 1st Octobre 2009, 17:43
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Pas de nouveaux messagesNo comment ADTO
L’Association Départementale pour les Territoires de l’Oise
0 Tendance 144 14th Novembre 2009, 07:51
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Pas de nouveaux messagesNo comment CNAS : UNE ACTION SOCIALE AU SERVICE DES AGENTS TERRITORIAUX
0 Tendance 107 21st Octobre 2009, 18:33
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Pas de nouveaux messagesNo comment CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
(Partie Législative)
0 Tendance 717 28th Février 2010, 15:19
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Pas de nouveaux messagesStop! Communiqué de Presse - Préfecture de l'Oise
Ressource en eau
0 Tendance 168 31st Juillet 2010, 07:46
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Pas de nouveaux messagesNo Problem! Concessions et autres prix en Euros
Tarifs 2002
0 Tendance 139 21st Novembre 2009, 19:05
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Pas de nouveaux messagesNo comment Dévolution
0 Tendance 299 7th Décembre 2010, 12:32
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Pas de nouveaux messagesAllo Disque de stationnement : nouveau modèle normalisé obligatoire
10-04-2012
0 Jules Hostouley 163 21st Septembre 2012, 08:24
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Pas de nouveaux messagesStop! Emprunts toxiques : Dexia s'engage auprès des collectivités territoriales
10 novembre 2009
0 Tendance 169 29th Novembre 2009, 11:03
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Pas de nouveaux messagesAttention! Enregistrer et filmer son conseil municipal est parfaitement légal
0 Tendance 675 28th Février 2010, 15:24
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Pas de nouveaux messagesStop! L'autre 8 mai 1945
0 Tendance 138 6th Mai 2010, 06:57
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Pas de nouveaux messagesNo comment La liste des chiens susceptibles d'être dangereux
0 Tendance 106 1st Octobre 2009, 16:36
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Pas de nouveaux messagesNo comment La délibération du conseil municipal acceptant la donation.
0 Tendance 114 21st Octobre 2009, 09:39
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Pas de nouveaux messagesNo comment La DRAC
0 Tendance 502 28th Octobre 2009, 07:20
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Pas de nouveaux messagesNo comment Le budget primitif
0 Tendance 106 22nd Octobre 2009, 08:43
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Pas de nouveaux messagesSujet important Le compte administratif
0 Tendance 95 22nd Octobre 2009, 07:04
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Pas de nouveaux messagesSujet important Le compte de gestion
0 Tendance 103 22nd Octobre 2009, 07:09
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Pas de nouveaux messagesNo comment Le Droit de préemption urbain (DPU)
0 Tendance 88 21st Octobre 2009, 08:40
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Pas de nouveaux messagesNo comment Le SMIOCE
Le SMIOCE est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale
0 Tendance 173 21st Novembre 2009, 19:41
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Pas de nouveaux messagesNo comment Le SMIRTOM
0 Tendance 242 10th Décembre 2009, 08:52
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Pas de nouveaux messagesNo Problem! Le SPANC
Assainissement autonome
0 P'tibonomenor 175 27th Novembre 2010, 11:27
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Pas de nouveaux messagesSujet important Les associations foncières de remembrement
0 Tendance 96 23rd Octobre 2009, 09:03
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Pas de nouveaux messagesSujet important Les Comptes des Communes
0 Tendance 109 22nd Octobre 2009, 06:57
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Pas de nouveaux messagesNo comment Modifications du règlement des marchés publics et délégations de signature
0 Tendance 137 25th Octobre 2009, 08:51
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Pas de nouveaux messagesNo comment Ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme
0 Tendance 132 28th Octobre 2009, 08:06
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Pas de nouveaux messagesNo comment Participation pour voirie et réseaux en zone rurale
PVR
0 Tendance 106 16th Octobre 2009, 18:11
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Pas de nouveaux messagesMort Qu'est-ce qu'un Hoax ?
0 Tendance 134 26th Mai 2010, 16:44
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Pas de nouveaux messagesNo comment Regroupement pédagogique intercommunal
RPI
0 Tendance 126 21st Octobre 2009, 09:10
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Pas de nouveaux messagesNo comment Regroupement pédagogique intercommunal
RPI
0 Tendance 184 1st Février 2010, 12:33
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Pas de nouveaux messagesAllo Reprise d'une concession en état d'abandon
0 Tendance 93 12th Octobre 2012, 10:36
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Pas de nouveaux messagesCarton jaune Retraite: Des calculs qui laissen perplexe
0 Tendance 100 20th Octobre 2012, 12:49
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Pas de nouveaux messagesNo comment Salaire d'un maire, d'un adjoint au maire et d'un conseiller municipal
0 Tendance 137 23rd Octobre 2009, 19:06
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Pas de nouveaux messagesNo comment Système HACCP
Analyse des dangers et Points critiques pour leur maîtrise
0 Tendance 371 7th Mars 2010, 12:06
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Pas de nouveaux messagesNo comment Taxe foncière sur les propriétés bâties
0 Tendance 103 13th Octobre 2009, 08:23
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Pas de nouveaux messagesNo comment Taxe Locale d’Equipement (TLE)
0 Tendance 117 28th Octobre 2009, 07:48
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Pas de nouveaux messagesAttention! Une info importante pour les forums Xooit
0 Tendance 254 1st Avril 2012, 09:20
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Pas de nouveaux messagesNo comment Vacation funéraire
Proposition de loi relative à la législation funéraire
0 Tendance 88 13th Octobre 2009, 01:50
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Pas de nouveaux messagesStop! Vols de voitures : l’Oise très mal classée
10.03.2012
0 Tendance 247 13th Mars 2012, 10:11
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